Mentions Légales

Mentions Légales : Conformément aux dispositions de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site www.zelia-banos.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

Nom de l’artiste : Zélia Banos
Directeur de la publication : Zélia Banos

2. Hébergeur du site

Le site est hébergé par :

Nom de l’hébergeur : IONOS
Raison sociale : IONOS SARL
Adresse postale :7, place de la Gare, BP 70109, 57200 Sarreguemines Cedex
Téléphone de l’hébergeur : 09 70 80 89 11

3. Propriété intellectuelle et Droits d'auteur

L’ensemble de ce site, notamment les textes, les logos, les graphismes, mais surtout les photographies et reproductions des œuvres et peintures originales, relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

Titulaire des droits : Tous les droits de reproduction, de représentation et de diffusion publique sont réservés à Christiane Banos (alias Zélia Banos), y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques.
Interdiction : Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est strictement interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’artiste (conformément à l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle).
Sanction : L’exploitation non autorisée du site ou de l’une des œuvres qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

4. Limitation de responsabilité

L’éditeur du site s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, Zélia Banos ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites. L’éditeur n’exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites tiers et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou leur politique de confidentialité.

5. Droit applicable

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.zelia-banos.fr est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Bayonne (Pyrénées Atlantique, France).